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1. Éditeur du site

Hygiéo est un nom commercial. Le site est édité par :

Éditeur: Kais Bejaoui, entrepreneur individuel
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Capital social: sans objet
Siège: 663 route de Remaurian, 06390 Châteauneuf-Villevieille
SIREN: 932 139 637 (SIRET du siège 932 139 637 00049)
TVA: TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Email: contact@hygieo.fr
Téléphone: —
Directeur de la publication: Kais Bejaoui

2. Hébergement

Hébergeur du site: Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis (fonctions serveur aux États-Unis (Ohio), diffusion mondiale)
Base de données: Neon, LLC (groupe Databricks, Inc., 160 Spear Street, Suite 1300, San Francisco, CA 94105, États-Unis) (Francfort, Allemagne (AWS eu-central-1))
Envoi d’emails: Mailjet (envoi) ; ImprovMX puis Gmail (réception)

Les finalités, durées et droits sont décrits dans la politique de confidentialité.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, schémas, marque, logo, structure, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à Kais Bejaoui, entrepreneur individuel ou à ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, à l’exception des copies strictement réservées à un usage privé.

Les courriers de consultation, leurs QR codes et les identifiants de consultation sont destinés aux seuls occupants des résidences concernées.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Ce site n’utilise aucun cookie tiers ni traceur publicitaire.

5. Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont données à titre indicatif. Les prix affichés sont hors TVA et indicatifs ; ils ne constituent pas une offre ferme : seul un devis écrit, établi après qualification du site, engage Kais Bejaoui, entrepreneur individuel. Les chiffres marqués « Exemple », « Simulation » ou « Démo » sont fictifs et servent uniquement à illustrer le format des documents. L’activité est au lancement ; aucune référence cliente n’est revendiquée.

6. Nous contacter